Mentions légales

Hébergeur du site :

  • Nom : OVH
  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 10 174 560 €
  • RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Code APE : 2620Z
  • Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007

Conditions générales d'utilisation (CGU) de Revolution-patisserie :

1. Description des services et de l'objectif du site

Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation du site internet Revolution-patisserie (https://revolution-patisserie.com). Le site a pour objectif de présenter le livre revolution patisserie.

2. Droits de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination, à respecter les droits de propriété intellectuelle et à maintenir confidentiels ses identifiants de connexion le cas échéant. L'utilisateur s'engage à ne pas nuire au bon fonctionnement du site et à ne pas diffuser de contenu illégal, offensant, diffamatoire ou préjudiciable.

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site Revolution-patisserie (https://revolution-patisserie.com), tels que les textes, les images, les logos, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Revolution-patisserie. Toute utilisation totale ou partielle du site ou de son contenu à des fins commerciales ou publicitaires est interdite sans autorisation préalable et expresse de Revolution-patisserie.

4. Responsabilité de Revolution-patisserie

Revolution-patisserie met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site. Cependant, Revolution-patisserie ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'interruptions du site, ni l'exactitude ou l'exhaustivité des informations fournies. Revolution-patisserie décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

5. Liens externes

Le site Revolution-patisserie peut contenir des liens hypertextes vers des sites externes. Revolution-patisserie n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur disponibilité. L'accès à ces sites se fait aux risques et périls de l'utilisateur.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, une tentative de règlement amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Revolution-patisserie.

7. Acceptation des conditions générales d'utilisation

En accédant et en utilisant le site Revolution-patisserie (https://revolution-patisserie.com), vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales d'utilisation.

Ces mentions légales et ces conditions générales d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. Il est recommandé de consulter régulièrement ces pages pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.